Règlement intérieur

Règlement intérieur de l'Association des Amis des Musées Rouen-Métropole

Le présent règlement intérieur a pour objet d’expliciter et de compléter quelques dispositions des statuts et de préciser certaines modalités de fonctionnement de l’Association.

Le bon fonctionnement et développement de l’objet et des moyens de l’Association repose sur :

  • des ressources financières alimentées par des cotisations, des subventions et des aides venant du mécénat et des actions de promotions de la culture et des Musées ;
  • Le bénévolat des animateurs de l’Association ;
  • Les bons rapports et le respect réciproque entre l’Association et la conservation.

1/ Cotisations

Les cotisations annuelles sont définies par les statuts, sont actualisées chaque année par le Conseil d’Administration et approuvées par l’Assemblée Générale.

Elles sont appelées par le Trésorier et payables avant le 1er Décembre sans rappel ; tout retard sans motif valable pourrait entrainer l’exclusion.

La cotisation est la contrepartie de l’adhésion à l’Association. Elle ne libère pas les membres de l’Association d’acquitter les droits d’entrée aux diverses activités de l’Association : visites, conférences, voyages etc. …

Toutefois, les conférenciers des trois Musées (Beaux-Arts ; Le Secq des Tournelles et de la Céramique) pourront bénéficier de la gratuité des visites et conférences de l’Association se déroulant à l’intérieur des Musées.

2/ Subventions et dons

L’Association est habilitée à recevoir des subventions de fonctionnement et des dons qui alimenteront le budget Mécénat de l’Association, destiné à enrichir les collections des Musées ou favoriser toute autre activité de Mécénat.

3/ Rapports avec la Métropole et la Conservation

Les activités de l’Association qui se déroulent à l’intérieur des Musées font l’objet d’une convention triennale avec la Métropole.

Les activités et la programmation de l’Association feront l’objet d’une concertation avec la Conservation.

4/ Autorité, éligibilité, candidature

Le Bureau, organe exécutif de l’Association, émanation du Conseil d’Administration lui rend compte régulièrement de ses travaux.

Le Conseil d’Administration comme le bureau est convoqué par le Président sur un ordre du jour.

Les décisions qui s’y rapportent sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

L’éligibilité des membres du bureau est limitée à trois mandats administratifs (soit un maximum de 18 ans).

Toute candidature au Conseil d’Administration doit être déposée au Bureau au moins trente jours avant l’Assemblée générale.

Le Conservateur chef d’Etablissement est membre de droit du Conseil d’Administration, avec voix consultative.

5/ Engagement des dépenses

Les décisions prises isolément par tel membre du Bureau dans le cadre de ses activités à l’intérieur de l’Association et qui engageraient des dépenses non couvertes par des recettes correspondantes doivent faire l’objet d’une concertation préalable avec le Président et le Trésorier.

Toute décision entrainant dans ce cadre une dépense égale ou supérieure à 1000€ devra avoir l’aval du Bureau.

Les factures sont ordonnancées par le Président et liquidées par le Trésorier.

6/ Sorties et voyages

La participation aux sorties et voyages est réservée aux membres de l’Association à jour de leur cotisation.

Elle est soumise à l’acquittement du prix demandé dans les délais indiqués et suivant les places disponibles.

En cas de désistement d’un participant, le prix de la sortie lui sera remboursé à hauteur des deux tiers si l’annonce en est reçue par le responsable de la sortie sept jours francs avant la sortie. Passé ce délai, le prix payé restera acquis à l’Association, sauf cas jugé exceptionnel par le Bureau.

Il en est de même pour les voyages organisés par l’Association, mais dans le cas où l’organisation est confiée à une agence de voyage, ce sont les règles de désistement prévues par cette dernière qui prévalent, les frais de dossier perçus par l’Association lui restant acquis.

Le membre de l’Association qui aura, bénévolement organisé une sortie ou un voyage bénéficiera d’une place gratuite.

7/ Section des jeunes

L’association est habilitée à créer une section « Jeunes Amis des Musées Rouen Métropole » dont les membres auront les mêmes droits et les mêmes obligations que les membres de l’Association.

Cette section pourra déléguer un de ses membres au Conseil d’Administration avec voix consultative.

8/ Responsabilité

Chaque membre est responsable des dommages qu’il occasionne aux biens d’autrui et aux personnes au cours des activités de l’Association.

La responsabilité de l’Association ne pourra en aucun cas être recherchée à la suite d’un vol ou d’une détérioration commis par un de ses membres au cours de ses activités.

9/ Respect du règlement

Les membres de l’Association s’engagent à respecter le règlement intérieur sous peine d’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration.


La Présidente
Anne Marie Le Bocq